Droits d'auteur et numérisation : un accord trouvé
On savait qu'un conflit en justice opposait Google à des éditeurs français au sujet de la numérisation des ouvrages indisponibles (non réédités). On se souvient que Google avait procédé à cette numérisation sans l'accord des éditeurs ni des auteurs ou de leurs ayants-droit.
Un accord a été trouvé lundi entre Google et le Syndicat National de l'Edition.
Cet accord propose un contrat cadre, que chaque éditeur sera libre de souscrire ou non.
En échange, Google soutient financièrement le SNE, notamment dans son opération auprès des classes de CM2 "Les petits champions de la lecture"
Faut-il se réjouir de cet accord? Effets positifs, mettre à disposition du grand public des oeuvres devenues introuvables. Mais aussi, favoriser le développement du livre numérique et des e-books.
Mais il faudra veiller au respect des droits des auteurs, notamment de leur droit de retrait.